BIODATA
Présentation de la marque BIODATA
Déposée le 28 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCTAEDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « BIODATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque BIODATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1744672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODATA est expirée depuis le 28 novembre 2000.
OCTAEDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-12